Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 DES ELEVEURS DU GERS
/
BOEUF D'ARTAGNAN ASSOCIATION DES ELEVEURS DU GERS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOEUF D'ARTAGNAN ASSOCIATION DES ELEVEURS DU GERS
ASSOCIATION DES ELEVEURS DU GERS ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
97707081
Date de dépôt :
03/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/12/2017

Présentation de la marque BOEUF D'ARTAGNAN ASSOCIATION DES ELEVEURS DU GERS

Déposée le 3 décembre 1997 par l'association loi 1901 DES ELEVEURS DU GERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BOEUF D'ARTAGNAN ASSOCIATION DES ELEVEURS DU GERS »

Le déposant est l'association loi 1901 DES ELEVEURS DU GERS domicilié(e) ROUTE DE MIRANDE,32003 AUCH CEDEX (dossier no 2358933) - 32003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 579 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DES ELEVEURS DU GERS domicilié(e) Maison de l'Agriculture, route de Mirande, BP 161,32003 AUCH Cedex (dossier no 2358933) - 32003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOEUF D'ARTAGNAN ASSOCIATION DES ELEVEURS DU GERS est expirée depuis le 3 décembre 2017.

DES ELEVEURS DU GERS a également déposé les autres marques suivantes : BOEUF PORTHOS ASSOCIATION DES ELEVEURS DU GERS , LOU BeTeTH


ASSOCIATION DES ELEVEURS DU GERS ASSOCIATION LOI 1901 - ROUTE DE MIRANDE,32003 AUCH CEDEX (dossier no 2358933) - 32003 - France - SIREN 387579923


ASSOCIATION DES ELEVEURS DU GERS - Maison de l'Agriculture, route de Mirande, BP 161,32003 AUCH Cedex (dossier no 2358933) - 32003 - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2007 n°2358933 - Publication au BOPI 2007-12-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Viande de boeuf Broutards (jeunes boeufs) vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.